Alain Gerard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GÉRARD Alain
médecin commandant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – Échelon or
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1817485A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: GERARD Alain
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
GRAND EST
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000034053850(source JORF)
nomination
17 Février 201717/02/2017
De: Gérard (Alain, François, René)
président d'un comité départemental des conseillers du commerce extérieur, président de société ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Alain GERARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture - M. GERARD (Alain)
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000029879361(source JORF)
admission
10 Décembre 201410/12/2014
De: Alain GERARD
sous-préfet de Calais
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000029140694(source JORF)
nomination
27 Juin 201427/06/2014
De: GERARD (Alain)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028749984(source JORF)
renouvellement
20 Mars 201420/03/2014
De: GERARD (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2011
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000023830648(source JORF)
nomination
10 Avril 201110/04/2011
De: Alain GERARD
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Pierre de La Réunion (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Calais (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Calais
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"
JORFTEXT000022748438(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Alain Gerard
université de Nancy 1
Objet:
sur le tableau d'avancement à la hors-classe de leur corps
au titre de l'année 2009
5 -
ESRH1000121A(source BOESR)
inscription
17 Mars 201017/03/2010
De: Gérard (Alain)
sous-préfet de Saint-Pierre de La Réunion ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Gerard (Alain)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine d'urgence
membre titulaire
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Gérard (Alain)
ancien sénateur du Finistère
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000020564609(source JORF)
nomination
30 Avril 200930/04/2009
De: Gérard (Alain, Raymond)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000020104038(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 200917/01/2009
De: Gérard (Alain)
directeur d'un centre de recherches historiques ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Alain Gerard
sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Pierre à la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Réunion (SIDR)
représentant du ministre chargé de l'outre-mer (suppléant
Groupe:
Société immobilière de La Réunion (SIDR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018927011(source JORF)
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: GERARD (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018501917(source JORF)
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Alain Gerard
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Saint-Pierre de la Réunion (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Pierre de La Réunion
Réunion (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Pierre de La Réunion"
sous-prefecture_departement_code="974"
JORFTEXT000000273909(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Gerard (Alain)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000641273(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Gerard (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2009-09-26"
JORFTEXT000000465770(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Alain Gérard
sous-préfet hors classe, sous-préfet du Marin
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000451762(source JORF)
nomination
02 Août 200502/08/2005
De: Alain Gerard
sous-préfet du Marin
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2004-07-21"
sous-prefet
JORFTEXT000000444838(source JORF)
promotion
01 Juin 200501/06/2005
De: Gerard (Alain)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000800686(source JORF)
nomination
09 Avril 200409/04/2004
De: Gerard (Alain, Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Gerard (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
JORFTEXT000000228270(source JORF)
promotion
14 Février 200314/02/2003
De: Gérard (Alain)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet du Marin
Groupe:
Sous-préfecture - Le Marin
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Marin"
sous-prefecture_departement_code="972"
JORFTEXT000000775107(source JORF)
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Gerard (Alain, Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Gérard (Alain, Guy, Roger)
lieutenant-colonel, transmissions ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Gérard (Alain)
sous-préfet
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2000-11-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000222529(source JORF)
détachement
29 Mars 200129/03/2001
De: Gérard (Alain)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Belley
Groupe:
Sous-préfecture de Belley
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"
JORFTEXT000000766529(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 200017/10/2000
De: Gérard (Alain)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:Mme Lallemand (Anne-Marie)
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
JORFTEXT000000388689(source JORF)
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Gérard (Alain, Guy, Jean)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Alain Gerard
sous-préfet de Belley
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-05-15"
sous-prefet
JORFTEXT000000580491(source JORF)
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Gérard (Alain)
Objet:
En application de l'article 30 de l'arrêté du
16 janvier 1991
précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
composition
13 Août 199913/08/1999
De: Gérard (Alain, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Argentine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000557461(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Gérard (Alain, Guy, Roger)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000189545(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Gérard (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
sous-préfet de Belley
Groupe:
Sous-préfecture de Belley
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"
JORFTEXT000000755399(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Alain Gérard
sénateur du Finistère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000000196453(source JORF)
charge
14 Novembre 199614/11/1996
De: Gerard (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000745408(source JORF)
nomination
22 Août 199622/08/1996
De: Gérard (Alain)
directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1996-05-15"
JORFTEXT000000561017(source JORF)
titularisation
01 Août 199601/08/1996
De: Gérard (Alain, Paul, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000376159(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Gerard (Alain, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2. A l'étranger
Grande-Bretagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000169131(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Gérard (Alain, Marc, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000554971(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Gerard (Alain)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Groupe:
Préfecture des Deux-Sèvres
sous-prefet
cabinet="Préfet des Deux-Sèvres"
JORFTEXT000000552817(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Gérard (Alain, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal de réserve
Les ingénieurs de réserve
date_debut="1994-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Gérard (Alain, Christian, Louis)
maître principal; 20 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Gérard (Alain, Guy, Roger)
commandant, transmissions ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Gérard (Alain, Guy, Roger)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Gérard (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
maladies infectieuses, maladies tropicales: maladies infectieuses, service des maladies infectieuses et réanimation neuro-respiratoire, hôpital de Brabois (adultes), emploi no 453PR0154
Groupe:
Université Montpellier-I
date_debut="1991-10-01"
professeur="Maladies infectieuses"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000539974(source JORF)
nomination
13 Décembre 199113/12/1991
De: Gerard (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1991
Maladies infectieuses, maladies tropicales
Concours de type 1
JORFTEXT000000537161(source JORF)
admission
16 Juillet 199116/07/1991
De: Gérard (Alain, Marie, René, Raymond)
C.I.R.A
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1984/04
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1985-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.